Remboursement des frais de kinésithérapie

Pas toujours facile de se repérer dans la jungle des remboursements. Suis-je remboursé ou non? À quelle hauteur? C'est en particulier vrai pour certaines professions paramédicales. Et pour cause: les patients ne sont pas tous les mêmes, les techniques de soins non plus. D'un patient à l'autre, difficile donc de donner des tarifs précis, et de déterminer avec exactitude les remboursements (assurance maladie ou mutuelle). C'est le cas de la kinésithérapie...En revanche, il y a certaines choses à savoir, pour que ce qui peut être remboursé le soit. Pour vous aider à y voir plus clair, DevisMutuelle, votre comparateur de mutuelles, met à plat les conditions de remboursement de vos frais de kinésithérapie.

Le dépassement d'honoraire est exclu, s'il y a convention

Comme pour tous les actes, consultations et soins facturés par les professionnels de santé, l'assurance maladie vous rembourse sur la base du Tarif de Convention (TC). C'est-à-dire le barème de prise en charge qu'elle applique aux dépenses de santé, et qui définit sa part de remboursement.

Par ailleurs, l'acte facturé doit être inscrit dans la nomenclature des actes pris en charge par l'Assurance maladie.

Et surtout le kinésithérapeute doit avoir signé une convention avec l'Assurance maladie. On parle de professionnel conventionné (par opposition à professionnel non conventionné).
Souscrire une bonne mutuelle pourra compléter le remboursement de la sécurité sociale, si ces garanties prévoient le remboursement des actes paramédicaux, et dans la limite des conditions de la mutuelle (forfait annuel par exemple).

Faut-il souscrire une mutuelle?

Elle va devenir intéressante si elle prend en charge le remboursement des auxiliaires médicaux (secteur paramédical), et qu'elle rembourse au-delà du tarif TC de la Sécu. Par exemple, une mutuelle peut rembourser à hauteur de 1,75 fois le montant TC d'un acte de kinésithérapie. Le mieux est de comparer les mutuelles et de vérifier les exemples de remboursement sur notre comparateur DevisMutuelle.com

Le kinésithérapeute peut-il dépasser les tarifs de convention?

S'il est conventionné, non, mais uniquement pour les actes faisant l'objet de la convention. Il peut appliquer des dépassements dans ces cas:

une exigence particulière de votre part (horaire ou lieu par exemple,
non-respect du parcours de soin par le patient.

Il peut aussi appliquer des tarifs libres pour les actes ne faisant pas partie de la convention, ou non répertoriés par l'Assurance Maladie. L'obligation d'informer le patient sur les tarifs ayant ses limites, n'hésitez pas à demander des précisions au préalable.

Avec ou sans dépassement, vous devrez payer la différence

L'assurance maladie rembourse à hauteur de 100% du tarif de convention (TC).
Mais comme pour l'optique ou le dentaire, le barème TC ne reflète pas toujours la réalité des tarifs des kinésithérapeutes.
Si pour x raison, le praticien facture sa séance 15 €, et que le TC est de 10 €, vous devrez payer la différence.

D'autre part, certains actes ne sont remboursés qu'à hauteur de 70% du TC: même s'il n'y a pas de dépassement, 30 % seront donc à votre charge. S'ajoute à cela la franchise médicale de 1 € également applicable aux actes paramédicaux.

Attention, le dépassement concerne aussi le nombre de séances, point abordé plus loin.

Les tarifs dépendent aussi des actes et de la méthode

Les tarifs dépendent des actes pratiqués: rééducation d'entorse, reconstruction de ligament croisé, massage, électrothérapie, thermothérapie, rééducation fonctionnelle, etc.
Ils dépendent aussi de la manière de conduire les séances: un kinésithérapeute peut réaliser des soins en séance strictement individuelle, ou faire pratiquer des exercices en suivant plusieurs patients au cours d'une même séance. Il peut aussi intervenir dans le cadre d'une hospitalisation, en centre de soins de suites, en maison de retraite etc. Le service peut être facturé dans les prestations du centre de séjour.
Enfin, certains kinésithérapeutes ajoutent d'autres spécialités, comme l'ostéopathie par exemple, justifiant d'appliquer encore d'autres tarifs.

L'éventail des prix applicables est donc très large, selon la pathologie à soigner, le patient, et la méthode de travail.

Demandez des devis au masseur-kinésithérapeute

Les actes paramédicaux peuvent tout à fait faire l'objet de devis: mais ne vous basez pas uniquement sur le tarif pour faire votre choix. Comme nous l'avons précisé, les méthodes et le type de soins peuvent varier d'un professionnel à l'autre.
Le rapport de confiance patient / praticien est aussi un critère essentiel...

Un nombre de séances limité par le barème de la Sécu

Sachez aussi que l'Assurance maladie rembourse un nombre de séances limité, en fonction des pathologies.
Par exemple, elle admet que 10 séances maximum doivent suffire pour une entorse récente de la cheville. Pour un ligament croisé interne du genou, 40 séances... C'est pourquoi votre médecin prescrit un nombre déterminé de séances, correspondant au barème établi par l'Assurance Maladie.

Remboursement des séances en dépassement

Ce barème détermine le nombre de séances qui seront prises en charge automatiquement. Au-delà, vous ne serez plus remboursé par l'assurance maladie, sauf accord préalable de votre caisse. Il en va de même pour la mutuelle, qui suit les remboursements de votre régime obligatoire. Mais le nombre de séances peut être dépassé en suivant la procédure de l'accord préalable.

La convention d'accord préalable

Le kinésithérapeute ou le médecin peuvent tout à fait estimer que votre cas nécessite une prolongation du traitement: il faut alors établir une convention d'accord préalable avec votre caisse d'assurance Maladie, le masseur-kinésithérapeute, et éventuellement le médecin ou le spécialiste qui peut appuyer la demande.
Généralement, la demande est faite avant le terme des dernières séances de la prescription initiale. La réponse est donnée sous 15 jours (une non-réponse vaut accord). Une convention d'accord préalable peut être renouvelée.

Attention à la prescription initiale du médecin

Attention, car si la prescription initiale dépasse 30 séances, un accord préalable doit être systématiquement demandé. De même si vous avez bénéficié de plus de 30 séances dans les 12 mois précédents, quels que soient le motif et la nature des actes.

Cas particulier: le séjour hospitalier et l'ambulatoire

Les actes de kinésithérapie effectués dans le cadre d'une hospitalisation sont pris en charge à hauteur de 100 % du TC (massages pour prévenir les escarres, ou pour entretenir la musculature ou les articulations par exemple).
Lorsque vous sortez de l'hôpital, il peut être nécessaire de continuer les séances, qui se dérouleront en "ambulatoire" (vous vous rendez dans l'établissement hospitalier pour effectuer la séance et vous repartez).
Les séances en ambulatoire sont prises en charge dans la limite de 2 mois, et sans dépasser le nombre de séances établies dans l'accord préalable.

Conclusion du comparateur DevisMutuelle

Il est difficile de dire exactement de combien vous serez remboursé, car tout dépend de votre pathologie, des choix thérapeutiques, et des aptitudes de votre organisme à réagir aux soins du kinésithérapeute. Sachez seulement qu'il y a des règles à respecter, comme l'accord préalable pour le nombre de séances.
Les kinésithérapeutes pratiquent rarement le dépassement d'honoraire, et sont pour la plupart conventionnés. S'il y a dépassement, c'est qu'il y a particularité.
N'hésitez pas à demander conseil à votre kinésithérapeute: c'est un professionnel de santé au même titre que votre médecin traitant, qui peut vous faire profiter de son expérience. Il peut notamment vous donner des préconisations sur les bons gestes à avoir en dehors des séances ou les exercices que vous pouvez pratiquer pour accélérer votre guérison.

La règle d'or, dans tous les cas: se renseigner au préalable, auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie et de votre mutuelle si vous en avez souscrit une.

Liens utiles pour la prise en charge de la kinésithérapie: